Commissions municipales

Qu’est-ce qu’une commission municipale ?

Les commissions en place sont des émanations du Conseil Municipal. Elles aident celui-ci à traiter les dossiers qui sont de sa responsabilité en les préparant lors de réunions de travail. Elles lui proposent des orientations qui seront votées le cas échéant lors des réunions du Conseil Municipal.

Un rôle consultatif

Elles émettent de simples avis et peuvent formuler des propositions mais ne disposent d’ aucun pouvoir propre, le conseil municipal étant le seul compétent pour régler, par ses délibérations, les affaires de la commune.

Comment est-elle constituée ?

Le Maire est Président de droit de toutes les commissions. Le règlement intérieur du conseil municipal prévoit qu’il soit désigné un vice-président qui pourra les convoquer et les animer.

En règle générale, le vice-président de chaque commission est l’élu délégué en charge des thématiques propres à ses missions (ex : L’ adjoint en charge de l’urbanisme sera le VP de la commission urbanisme).
Chaque vice-président de commission peut réunir plusieurs fois par an sa commission (deux fois minimum), dès qu’il le juge nécessaire et notamment pour avancer sur des dossiers importants.

LES COMMISSIONS MUNICIPALES

Finances

Patrick AYACHE

Cette commission présidée par le Maire, s’intéresse essentiellement :

  • Au Budget et à l’évolution de la situation financière de la commune ;
  • Aux questions de personnel ;
  • À la Communauté Urbaine ;
  • Aux Grands Projets qui ne seraient pas présentés dans les autres commissions.
Présidée par : Patrick AYACHE
Membres : Marie-Hélène Donzé, Julie Bugnon

Culture, Animation et Vie associative

Catherine SCHELL

Nos objectifs :

  • Encourager et soutenir les associations à maintenir des évènements culturels existants ;
  • Aider à coordonner l’organisation et la mise en place des activités proposées par les différentes associations ;
  • Étudier et proposer la mise en place d’actions ou de projets à caractère culturel avec les piroulets ;
  • Organiser, préparer et suivre le déroulement des manifestations culturelles ;
  • Etudier les dossiers de demande de subvention des associations ;
  • Avancer sur le projet de création d’un café associatif.
Présidée par : Le Maire président de droit (CGCT)
Membres : Dominique Feuvrier, Aurélien Marandet, Emmanuelle Baverel, Romaric Vieille

Enfance et Seniors

Emmanuelle BAVEREL

Cette commission a pour objectifs pour :

La petite enfance

  • Aide à la parentalité (Mise en place d’un lieu d’écoute, ateliers...) ;
  • Création d’un espace de jeux, ludothèque, dans les locaux de la médiathèque ;
  • Relais assistantes maternelles, crèche.

Les affaires scolaires

  • Relations avec les écoles maternelle et élémentaire de Pirey ;
  • Entretien des locaux des écoles et de la restauration scolaire ;
  • Gestion et organisation de la restauration scolaire ;
  • Organisation de la garderie (Temps périscolaire) et de l’étude surveillée (« Aide aux devoirs ») ;
  • Répondre aux attentes des parents d’élèves pour permettre une scolarité épanouie aux petits piroulets.

Les seniors

  • Actions de prévention, d’accompagnement et de soutien (ex : aide numérique, visites à domicile) ;
  • Réflexion sur la création d’une résidence de vie et de soins pour personnes âgées ;
  • Réflexion sur l’aménagement d’un quartier intergénérationnel.
Présidée par : Le Maire, président de droit (CGCT)
Membres : Sophie Cultru, Gérard Couesmes, Dominique Feuvrier, Véronique Retournard, Marie-Hélène Donzé, Sonia Boulicot, Cécile Pauthier, Julie Bugnon

Travaux et voirie

Yves ARCAMONE

La commission étudie les travaux d’entretien à réaliser sur :

  • l’éclairage public ;
  • la signalisation de la commune ;
  • les bâtiments communaux afin de les maintenir en bon état de fonctionnement.

Elle propose de nouveaux investissements permettant d’améliorer la sécurité dans les rues du village ou de moderniser les bâtiments existants.

Présidée par : Le Maire, président de droit (CGCT)
Membres : Philippe Denoix, Soizick Guern, Aurélien Marandet

Sport

Romaric VIEILLE

Le territoire compte plusieurs équipements sportifs structurants (stade, boulodrome, terrain de tennis...) et près d’une dizaine de clubs (ou associations) sportifs. Ces chiffres témoignent de la vitalité et du dynamisme de la vie sportive de Pirey.

Objectifs de la commission :

  • Soutenir les clubs sportifs ;
  • Développer le sport pour tous (sport féminin, personnes handicapées, seniors) ;
  • Accompagner, développer et valoriser le bénévolat et l’engagement ;
  • Développer le vivre ensemble autour du sport ;
  • Construire, gérer et entretenir les équipements sportifs.

Réunions de commission, 2 fois par an (Septembre, Janvier)

Présidée par : Le Maire, président de droit (CGCT)
Membres : Gérard Couesmes, Sylvain Picard, Dominique Feuvrier

Urbanisme

Philippe DENOIX

La commission se réunit régulièrement une fois par mois pour étudier les dossiers de permis de construire et les déclarations préalables de travaux déposées en mairie.

Ses objectifs principaux :

  • Informer les membres de la commission et le conseil municipal de l’évolution de l’urbanisation de la commune.
  • Transmettre au pétitionnaire à l’issue de l’instruction soit un arrêté d’accord, soit un accord avec prescriptions, soit un refus.

La commune de Pirey a signé une convention avec les services d’urbanisme du Grand Besançon Métropole qui instruisent, pour elle, les dossiers de Permis de Construire depuis juillet 2015.

 

Présidée par : Le Maire, président de droit (CGCT)
Membres : Sophie Cultru, Marie-Hélène Donzé, Soizick Guern, Sylvain Picard, Yves Arcamone

Communication, Jeunesse et démocratie participative

Stéphane BONNOTTE

Cette commission a pour objectif de :

  • Définir les moyens de communication à mettre en œuvre dans la commune ;
  • Définir les informations à communiquer et les supports de communication adéquats ;
  • Moderniser les supports de communication (site internet, print, panneaux lumineux...) ;
  • Solliciter les présidents des commissions et des associations afin qu’ils communiquent sur leurs projets et/ou évènements ;
  • Créer un conseil consultatif des jeunes ;
  • Impliquer les jeunes dans nos décisions pour l’avenir du village ;
  • Organiser des débats participatifs sur des grands thèmes pour faire évoluer notre village.
Présidée par : Le Maire président de droit (CGCT)
Membres : Gérard Couesmes, Cécile Philbert

Accessibilité

Romaric VIEILLE

Objectifs de la commission :

  • Implication des concernés ;
  • Accessibilité physique des espaces communaux ;
  • Accessibilité des informations communales (FALC : Facile à Lire et à Comprendre) ;
  • Sensibilisation au handicap des jeunes (Ecole, Collège) ;
  • Sensibilisation du grand public (Manifestations inclusives…) ;
  • Sensibilisation des associations locales, clubs sportifs, commerces et élus  en vue d’une démarche d’inclusion/intégration ;
  • Soutien aux aidants.
Présidée par : Le Maire, président de droit (CGCT)
Membres : Loïc Marongiu, Cécile Philbert

Contrôle des listes électorales

La commission de contrôle a deux missions :

  • elle s’assure de la régularité de la liste électorale, en examinant les inscriptions et radiations intervenues depuis sa dernière réunion ;
  • elle statue sur les recours formés par les électeurs contre les décisions de refus d’inscription ou de radiation prises à leur égard par le maire.
Présidée par : Élu le plus âgé parmi les 5 membres
Membres : Dominique Feuvrier, Gérard Couesmes, Soizick Gern, Sylvain Picard, Julie Bugnon

Impôts directs

La CCID intervient en matière de fiscalité directe locale en participant à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du CGI ), ainsi qu'à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties.

Son rôle est consultatif. En cas de désaccord entre l’administration et la commission ou lorsque celle-ci refuse de prêter son concours, les évaluations sont arrêtées par l’administration fiscale.

Présidée par : Le Maire, président de droit (CGCT)
Membres : Philippe Denoix (T), Frédéric Paillard (T), Daniel Denisot (T) Joël Regazzoni (T), Denis Ruffin (T), Mathieu Chardonneret (T), Yasemin Eren(T), Eric Savariat(T), Véronique Retournard (S), Didier Retournard (S), Soizick Guern (S), Yves Arcamone (S), Odette Comte (S), Marie-Hélène Donzé (S), Thierry Roy (S), Sonia Boulicot (S)

Bois

Philippe DENOIX

En partenariat avec l'ONF, la commission Bois a pour objectif principal de définir les orientations de la gestion forestière communale (préservation du patrimoine forestier, aménagement et travaux forestiers divers, coupes, etc...)

Présidée par : Le Maire, président de droit (CGCT)
Membres : Yves Arcamone, Aurélien Marandet
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