Conseil Municipal

Lundi 25 octobre 2021 – 18h30salle du conseil municipal de la mairie

Ordre du jour

25-10-2021-01 Validation du compte-rendu de la séance du 27 septembre 2021

25-10-2021-02 État des décisions du maire prises en vertu des délégations du conseil municipal

25-10-2021-03 Modification des horaires de Mme Morero Véronique

25-10-2021-04 Avancement de grade à l’ancienneté 2022 d’adjoint administratif principal 2ème classe

25-10-2021-05 Avancement de grade à l’ancienneté 2022 d’adjoint technique territorial principale 1ère classe

25-10-2021-06 Délibération portant création ou suppression d’emploi

25-10-2021-07 Décision modificative n°04

25-10-2021-08 Décision modificative n°05

25-10-2021-09 Remboursement de frais aux élus

25-10-2021-10 Mandat spécial pour la participation de quatre élus au 103ème congrès des maires du 16 au 18 novembre 2021

25-10-2021-11 Renouvellement de la convention avec la SPA

25-10-2021-12 Adhésion à l’association des Liaisons Transfrontalières

25-10-2021-13 Dématérialisation des ADS : adhésion au téléservice « Guichet numérique des autorisations d’urbanisme » (GNAU) pour la saisine par voie électronique des autorisations d’urbanisme (AU) et des déclarations d’intention d’aliéner (DIA), mis à disposition par GBM

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